ULP Université Louis Pasteur
Présentation de la marque ULP
Déposée le 4 mars 1991 par Université Louis Pasteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ULP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Université Louis Pasteur, domicilié(e) Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 4, rue Blaise Pascal, 67070 Strasbourg Cedex (dossier no 2193798) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Université Louis Pasteur domicilié(e) (dossier no 2193798) - France.
La marque ULP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULP est expirée depuis le 4 mars 2011.
Université Louis Pasteur a également déposé les autres marques suivantes : RHENAPHOTONICS , conectus Alsace LA RECHERCHE PUBLIQUE, VOTRE PARTENAIRE D'INNOVATION
Université Louis Pasteur - Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 4, rue Blaise Pascal, 67070 Strasbourg Cedex (dossier no 2193798) - France
Université Louis Pasteur - (dossier no 2193798) - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193798 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires, préparations cosmétiques pour le bain, eau de cologne, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, eaux de toilette, laits de toilette, produits pour parfumer le linge, produits de maquillage, parfums, produits de rasage, shampooings.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques à usage pharmaceutique, cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, produits pour la diagnostic à usage médical ou vétérinaire, médicaments à usage dentaire, médicaments à usage vétérinaire, médicaments pour la médecine humaine, préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, produits radioactifs à usage médical.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques,photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils d'identification, appareils et instruments de chimie, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, dessins animés, diapositives, appareils de projection de diapositives, supports d'enregistrements sonores, instruments et machines pour essais de matériaux, appareils d'intercommunication, magnétoscopes, microscopes, instruments d'observation, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils et instruments de physique, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, appareils de projection, appareils solaires, appareils pour l'enregistrement,l'amplification, la reproduction et la transmission des sons, bandes vidéo.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils de radiologie à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, boîtes et coffrets en métaux précieux, breloques, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), ornements de chapeaux (en métaux précieux), épingles de cravates, fixe-cravates, figurines (statuettes) en métaux précieux, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, montres, bracelets de montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, clichés, affiches, albums, almanachs, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets (tickets), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cachets (sceaux), calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, catalogues, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, décalcomanies, dessins, distributeurs de ruban adhésif, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, papier d'emballage, matériel d'enseignement sous forme de jeu, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), formulaires, fournitures scolaires, représentations graphiques, gravures, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, serre-livres, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), mouchoirs de poche (en papier),papier, papier pour électrocardiographes, presse-papiers, photographies, pince-notes, plans, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), cartes de souhaits, sous-mains, stylos, linge de table en papier, tableaux (peintures), transparents (papeterie).Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, cartables, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sac à dos, sac à main, sac de voyage, trousses de voyage (maroquinerie).Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coussins, travaux d'ébénisterie, emballages pour bouteilles (en bois),figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, présentoirs pour journaux, portemanteaux, présentoirs, récipients d'emballage en matières plastiques, tableaux d'affichage.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, bouteilles, ouvre-bouteilles, ustensiles cosmétiques, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, porte-cartes de menus, poteries, nécessaires de toilette.Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, calicot, cotonnades, drapeaux (non en papier),fanions (non en papier), linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), serviettes de table (en matières textiles).Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, blouses, bretelles, casquettes, châles, chandails, chaussettes, cravates, écharpes, foulards, maillots, vêtements de sport, visières (chapellerie).Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, accessoires d'habillement, bandeaux pour les cheveux, insignes non en métaux précieux.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, jeux de société.Boissons alcooliques (à l'exclusion des bières), vins, spiritueux et liqueurs.Articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), services pour fumeurs.Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires,affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, information statistique.Assurances et finances, agences de logement, agences immobilières, analyse financière, location d'appartements, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), opérations de change, émission de chèques de voyage, collectes, collectes de bienfaisance, courtage, expertises fiscales, services fiduciaires, assurance-maladie, placement de fonds, prêt, caisses de prévoyance, transactions financières.Communications, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de messages.Transport, accompagnement de voyageurs, agences de voyage, transport en automobile, transport en bateau, organisation de croisières, organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques.Education et divertissement, abonnement à des journaux, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, enseignement par correspondance, cours par correspondance, distribution de journaux, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, édition de textes, enseignement, production de films, instruction, prêt de livres, publication de livres, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales, spectacles. Accompagnement (escorte), accompagnement en société (personnes de compagnie), agences de logement (hôtels, pensions), gérance de droits d'auteur, bactériologie, exploitation de brevets, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, location de chambres, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), services d'échanges de correspondance, essai de matériaux, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), expertises (travaux d'ingénieurs), expertises de gisements pétrolifères, expertises géologiques, organisation d'expositions, prospection géologique,recherches géologiques, services d'analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, imprimerie, recherches en mécanique, services médicaux, programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle, photographie, reportages photographiques, recherches en bactériologie, recherches en cosmétologie, reportage, réservations d'hôtels, restaurants libre-service, restauration (repas), services de santé, services de traduction
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.